Qui possède les TAAF ? Comment le foncier est-il utilisé dans les TAAF ? Peut-on devenir propriétaire ? Quel rapport à la terre les hivernants ont-ils dans ces territoires ? Toutes ces questions portent sur une des caractéristiques les plus étranges des TAAF : le statut du sol. Le foncier, notion qui concerne tout ce qui est en rapport avec la propriété immobilière, est bien différent de ce que nous connaissons en métropole. En effet, le cadastre, document fiscal permettant d’imposer les propriétés foncières, n’existe pas. A ce titre, il n’y a donc pas de propriétaires privés ni de parcelles. Cette disposition découle d’une colonisation inachevée. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, la vision pour ces territoires était une colonisation avec des habitants permanents pour pouvoir affirmer le rôle stratégique de ces îles et éventuellement établir des relais entre l’Afrique du Sud et l’Australie. Il était envisagé à ce titre de réaliser une piste d’atterrissage sur l’archipel de Kerguelen. Seulement, avec le paradigme de la décolonisation et les ressources mobilisées pour la reconstruction dans l’immédiat après-guerre, ce projet ne vit jamais le jour. La situation actuelle des TAAF, du point de vue foncier, découle d’un statu quo, une cristallisation des bases qui étaient à l’origine pensées pour une utilisation temporaire.
Aujourd’hui, les TAAF bénéficient de la spécialité législative. Par défaut, le droit national ne s’y applique pas sauf mention expresse. En 2022, un rapport de M. Loïc Peyen, maître de conférences en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, permet d’identifier plus clairement les dispositions applicables dans les TAAF (lien). Ce rapport est disponible sur le site internet de l’institution mais dans une version raccourcie. Il manque en effet une dizaine de pages qui constituent la grande majorité de la sous-partie C du § 2 de la section 3 sur “Le régime législatif des terres australes et antarctiques françaises”. Cette sous-partie, apparaissant dans la table des matières, se nomme “Problématiques particulières” et comporte notamment deux cas : le droit du travail et la propriété immobilière. Il est impossible de connaître la teneur des propos de ce rapport concernant la propriété des biens immeubles dans les TAAF. Cette omission volontaire peut interroger mais témoigne en creux des originalités de la propriété de la terre si bien que la question de départ attise la curiosité. Cette série de trois articles a pour objectif de faire un tour d’horizon de la question foncière, centrale dans le domaine de l’aménagement, de la propriété privée à la propriété publique jusqu’aux points de vue sémantiques et enjeux liés. Le sujet du foncier sera abordé de façon transdisciplinaire en conservant une lecture par la géographie et l’aménagement.
Le premier article de cette série vise à examiner la notion de possession des territoires. Découvrir puis posséder les terres australes pour exploiter les ressources présentes est un objectif des marines royales des grandes puissances européennes du XVIIIe siècle dont la France qui envoie ses meilleurs explorateurs. La notion de possession est la première étudiée dans ce triptyque d’articles et fonctionne avec les concepts de propriété et de prêt. Le droit sera convoqué ici pour expliciter cette notion qui a des effets sur la géographie des territoires également. On prend possession d’un territoire, d’une géographie particulière, et l’acte de “prendre possession” est volontairement ancré dans cette géographie. Il permet de se rendre maître d’une découverte géographique et de l’intégrer dans la cartographie et les représentations de la nation. Ce premier article vise à étudier les effets géographiques de la prise de possession progressive des TAAF. Après un cadrage juridique et définitionnel, la réflexion s’attachera à étudier les effets géographiques de la possession des TAAF.
I – Possession vs propriété
En revenant à une explication sémantique de la possession, on peut faire émerger quelques aspects intéressants. Le Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales nous dit ceci de la possession : “fait de posséder quelque chose“, “fait d’avoir à soi, de disposer en maître de (quelque chose) et pouvoir en tirer profit et jouissance” (lien). La parenté avec la propriété est proche, le “possesseur” est un quasi-synonyme du “propriétaire”. Cependant, à la différence de la propriété, la possession en droit est un pouvoir de fait, c’est-à-dire que l’Etat se comporte comme s’il était le propriétaire des TAAF. Dans le cas présent, cela se traduit par une prise de possession en fait, une maîtrise des entrées et sorties sur le territoire contrôlée par une présence constante et toutes les prérogatives dévolues à l’Etat comme la possibilité d’appliquer des lois et réglementations sur les TAAF. La possession est différente de la propriété en droit car l’on peut être possesseur sans être propriétaire. Il est possible de se comporter comme le maître d’une parcelle en l’entretenant sans toutefois avoir de titre sur celle-ci. L’occupation sans titre peut être régularisée au titre de la prescription acquisitive qui lui permet, sous certaines conditions, de devenir propriétaire d’une parcelle au bout de trente ans.
Posséder revient à se comporter comme propriétaire de fait d’un bien sans forcément en avoir le titre ou le droit. Les TAAF sont parmi les dernières terra nullius appropriées par la France. Ces espaces encore non revendiqués étaient encore inhabités au XVIIIe siècle pour la plupart, et vierges de tout contact avec l’homme. Aucun pays n’y exerçait sa souveraineté, ils étaient donc appropriables par n’importe quel Etat selon les règles du droit international. Prendre possession dans les TAAF revient à se proclamer souverain pour réglementer l’utilisation d’un espace qui devient territoire, une étendue de terre où s’exerce l’autorité d’une institution, d’une ville ou d’un Etat. La territorialisation, ou acquisition d’un espace par un Etat, prend forme avec une occupation qui se réaliser rapidement et ponctuellement. On retrouve ces caractéristiques dans la prise de possession, acte ponctuel lors duquel des personnes missionnées par l’Etat viennent occuper ponctuellement un espace pour le revendiquer au nom de l’Etat. Cette notion de terra nullius ne décrit cependant pas toutes les situations possibles du point de vue de l’appropriation. L’Antarctique, dont la Terre Adélie fait partie, est régi par un statut particulier, sui generis, défini par le traité du 1er décembre 1959. Ce traité gèle toutes les revendications territoriales étatiques sur ce continent qui est consacré à la science et à des usages pacifiques. Le statu quo créé pour cet espace est néanmoins fragile car le traité n’explicite pas toutes les utilisations possibles du sol. La possession est donc limitée dans ce cas précis. Il y a bien eu prise de possession, la France exerce sa souveraineté en continu via la base Dumont-d’Urville mais l’Etat ne peut pas développer tous les attributs de cette souveraineté dans la mesure où il est limité par les usages déterminés du sol. On pourrait alors dire que la France est en quelque sorte nu-propriétaire de la Terre Adélie. La possession est effective mais il n’y a pas de libre disposition du bien. La France, comme les autres Etats revendicateurs en Antarctique, ne peut pas exploiter le territoire qu’elle revendique. Ici, il y a donc possession sans pleine propriété.
Posséder le foncier signifie d’abord posséder un “bien-fonds” c’est-à-dire une propriété qui comprend “le sol et tout ce qui en dépend en superficie et en profondeur : les immeubles” (CNRTL). La propriété du sol emporte celle du sous-sol et de toutes les richesses qu’il contient. Pour les TAAF, les biens-fonds sont constitués par la géographie physique des territoires, des biens immeubles “géographiques” en quelque sorte. Le deuxième article de cette série reviendra plus longuement sur la notion de propriété dans les TAAF et notamment la distinction entre le domaine public et le domaine privé qui distingue de fait deux types de biens immeubles. Pour devenir propriétaire foncier dans les TAAF, il a d’abord fallu prendre possession d’une géographie.
II – Prendre possession d’une géographie
Dès la découverte des territoires des TAAF, une prise de possession au nom du Roi fut organisée pour revendiquer l’appartenance des terres nouvellement découvertes à la France. Dès cette prise de possession, cérémonie très formalisée, l’Etat assoit son autorité sur la terre concernée. D’un point de vue sémantique et conceptuel, l’on passe de la terra nullius, inoccupée et non-revendiquée, à un “territoire”, c’est-à-dire un espace approprié par un pays ou une personne. La première territorialisation des TAAF prend place entre le XVIIIe et le XIXe siècle. Les îles Crozet et Kerguelen sont les premiers archipels à entrer dans le giron français. La première prise de possession vise véritablement à couper court à toute prétention étrangère sur les terres. Il fallut renouveler ces prises de possession pour officialiser l’entrée des îles dans le domaine français et réaffirmer l’autorité française en raison de l’alternance de périodes d’occupation et d’inoccupation. L’acte de prise de possession prend forme dans un procès-verbal mentionnant le lieu, l’heure, la localisation des terres, les officiers présents et le déroulement de la cérémonie. Le pavillon français est hissé sur les terres et 21 coups de canon sont tirés. Un double du procès-verbal est scellé au pied du pavillon. Ces deux éléments matérialisent la possession sur place et permettent a l’Etat de se comporter comme propriétaire en acte. Une fois l’action réalisée, les procès-verbaux sont signés et les îles sont officiellement intégrées à l’Etat. En termes d’organisation administrative, le rattachement à la colonie de Madagascar est tardif et intervient par décret du Président Doumergue le 21 novembre 1924 sur proposition du ministre des Colonies. Auparavant, la gestion des territoires était de fait liée à Madagascar pour les îles Eparses et à la Réunion pour les districts austraux étant donné la localisation plus proche des ports français. Des colons français venus de Madagascar ont tenté des expériences de mise en valeur des îles Eparses et employaient des malgaches comme main d’œuvre. Un seul territoire des TAAF n’a pas fait l’objet de prise de possession officielle en bonne et due forme, l’île Tromelin, qui fait partie des îles Eparses mais qui est trop petite (1 km² seulement) pour envisager une quelconque exploitation des ressources. Les enjeux économiques étaient donc quasi inexistants pour cette île rattachée officiellement en 1960 seulement à la République française.
Pour les TAAF, on remarque que les prises de possession se sont faites par vagues successives. La première salve de 1772 est consécutive de la découverte des territoires dans un contexte de compétition vers le sud entre puissances rivales européennes. La deuxième, dans les années 1840, a lieu dans un contexte de regain d’intérêt pour les explorations polaires alors que Jules Dumont-d’Urville trouve la Terre Adélie. A la fin du XIXe siècle, entre 1892 et 1897, la possession des îles Eparses et subantarctiques est renouvelée. Les auteurs de la Revue française de l’étranger et des colonies et Exploration du second semestre 1892 relèvent des éléments de contexte intéressants :
“A notre humble avis, le ministre de la Marine eût été mieux inspiré en commençant par annexer les îles du détroit de Mozambique, Bassas da India ou île Farqhuar, Juan de Nova ou Saint-Christophe, l’île Europa ou le groupe des Barren ou Stériles, qui commandent les approches de la côte ouest de Madagascar, et seront sans nul doute prises par l’Angleterre comme Aldabra, si nous n’y hissons notre pavillon”.
Revue française de l’étranger et des colonies et Exploration, Gazette géographique, (Paris), Tome XVI 2e semestre 1892, page 549, disponible en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1062942/f285.item.zoom
Dans cette citation, l’enjeu géostratégique du canal du Mozambique est déjà souligné. La France ne se comporte pas encore comme propriétaire en fait dans les îles Eparses où l’exploitation des ressources commence depuis seulement quelques années via un régime de concessions. Se rendre maître de ces îles pour protéger la colonie de Madagascar est important. Cette critique feutrée rencontre un écho le 18 février 1897. La compétition avec l’Angleterre reste l’une des motivations principales pour posséder la géographie des TAAF. La mise en valeur des ressources paraît alors plutôt secondaire et les îles sont envisagées comme des postes avancés dans l’océan. En 1931, la possession sur les îles subantarctiques est réaffirmée à nouveau. Le contexte est différent, le gouvernement colonial cherche à asseoir définitivement les droits de la France pour l’exploitation des ressources sur ces territoires alors que des milliers de marins norvégiens chassent des phoques, éléphants de mer et baleines pour récupérer leur graisse alors utilisée dans l’éclairage principalement. L’éloignement des îles et les aptitudes des norvégiens pour survivre dans des environnements aux conditions climatiques difficiles auraient pu engendré des projets d’appropriation au bénéfice de la Norvège d’autant plus que la dilution des droits de chasse dans plusieurs sociétés de sous-traitance a dissout les responsabilités. Le rapport Aubé de 1924 a par exemple mis en lumière le massacre systématique des éléphants de mer par la société Irwing & Johnson qui avait récupéré les droits d’exploitation de Aktieselskabet Kerguelen elle-même délégataire des droits de Storm, Bull & Cie avec la complicité des frères Bossière alors entrepreneurs principaux des îles. Le ministère des Colonies cherche donc à dissuader les puissances étrangères de s’implanter et d’entreprendre dans les Kerguelen tout en essayant d’atténuer le scandale provoqué (lien vers un article de la Dépêche Coloniale du 1er octobre 1925) et utilise la prise de possession comme outil politique et géostratégique.
Chronologie des prises de possession dans les TAAF :
| 24 janvier 1772 | Première prise de possession de l’archipel de Crozet |
| 13 février 1772 | Première prise de possession des îles Kerguelen |
| 22 janvier 1840 | Première prise de possession de la Terre Adélie |
| 1er juillet 1843 | Première prise de possession (inachevée) des îles Amsterdam et Saint-Paul |
| 23 août 1892 | Première prise de possession officielle des îles Glorieuses |
| 27 octobre 1892 | Deuxième prise de possession (officielle) des îles Amsterdam et Saint-Paul |
| 2 janvier 1893 | Deuxième prise de possession des îles Kerguelen |
| 25 janvier 1893 | Troisième prise de possession des îles Amsterdam et Saint-Paul |
| 18 février 1897 | Première prise de possession officielle de Juan de Nova, Europa et Bassas da India |
| 17 janvier 1931 | Deuxième prise de possession des îles Crozet |
| 22 janvier 1931 | Troisième prise de possession des îles Kerguelen |
| 10-11 février 1931 | Quatrième prise de possession des îles Amsterdam et Saint-Paul |
D’emblée, les TAAF sont prises au nom du roi, ou du régime politique en place qui peut en disposer de la manière qu’il souhaite. L’existence des TAAF comme territoires constitutifs de la République est seulement mentionnée dans la Constitution de 1958 de manière explicite. Auparavant, comme ces îles étaient rattachées à la colonie de Madagascar devenue Madagascar et dépendances en 1897 avec l’intégration des îles Eparses. Les terres australes étaient donc considérées comme des dépendances de Madagascar jusqu’à l’indépendance de l’île en 1960. Ainsi, la géographie des TAAF a valeur constitutionnelle depuis 1958, elle est partie intégrante de la France.
Conclusion
Ainsi, dès les prises de possession des terres des TAAF, l’Etat s’est rendu maître du sol et du sous-sol ainsi que toutes les richesses qu’il contient. Ces actes de droit international ont des répercussions importantes sur la géographie nationale. La France s’est assurée d’avoir un ancrage durable dans l’océan Indien, région du monde où elle ne dispose que de possession insulaires qui sont autant de points d’appui pour notre pays. La concurrence internationale fut importante pour atteindre le point le plus au sud du globe et la conquête des TAAF s’inscrit dans la temporalité de cette course. Pourtant, ces territoires n’ont de valeur constitutionnelle que depuis 1958, une reconnaissance bienvenue qui vient ancrer définitivement la géographie taafienne dans la géographie nationale et les représentations collectives de la France.
La maîtrise des territoires des TAAF ouvre ensuite la voie à une caractéristique intéressante et rare : un système de double propriété publique. Suite au prochain article !
Références
- Blog officiel du district des îles Saint-Paul et Amsterdam, 27 octobre 1892 – Prise de possession officielle de l’île Amsterdam, 29 octobre 2017, disponible en ligne : http://saintpauletamsterdam.blogspot.com/2017/10/27-octobre-1892-prise-de-possession_36.html .
- BUSSCHERE de, Henri, La mission Loniewski aux Kerguelen, Madagascar : industriel, commercial, agricole, 21 mars 1931, disponible en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62288615/.
- CNRTL, Bien-fonds, disponible en ligne : https://www.cnrtl.fr/definition/bien-fonds
- CNRTL, Possession, disponible en ligne : https://www.cnrtl.fr/definition/possession
- FAUVEL, A-A. « Îles Saint-Paul et Amsterdam », Revue française de l’étranger et des colonies et Exploration, Gazette géographique, (Paris), Tome XVI 2e semestre 1892, page 549, disponible en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k106293p/f561.item
- KOHEN, Marcelo G. Chapitre premier : La notion de possession contestée In : Possession contestée et souveraineté territoriale. Genève : Graduate Institute Publications, 1997. Disponible en ligne : http://books.openedition.org/iheid/1302.
- MARBEAU, Edouard. « Îles Saint-Paul, Amsterdam et Kerguelen », Revue française de l’étranger et des colonies et Exploration, Gazette géographique, (Paris), Tome XVII 1er semestre 1893, page 266, disponible en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1062942/f282.item
- ORAISON, André. « Radioscopie critique de la querelle franco-malgache sur les îles Éparses du canal de Mozambique ». Revue juridique de l’Océan Indien, no 11 (1 octobre 2010): 147‑233. https://hal.univ-reunion.fr/hal-02544464.
- PEYEN, Loïc, Rapport sur l’intelligibilité du droit dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises, Université Toulouse 1 Capitole, 2022, disponible en ligne : https://taaf.fr//content/uploads/2023/02/Rapport-intelligibilite-du-droit-TAAF-extrait.pdf.
- Préfecture des Terres Australes et Antarctiques Françaises et GARDE François, Arrêté n° 2000-35 du 10 novembre 2000 relatif au régime de la propriété foncière et aux immeubles dans les Terres australes et antarctiques françaises, Journal Officiel des TAAF du 2 janvier 2001, disponible en ligne : https://taaf.fr//content/uploads/2019/09/JO-8_4%C3%A8me-trimestre-2000.pdf .
- ROTH, Armand D. Chapitre 1. Les origines de la question de l’appropriation de l’espace en droit international In : La prohibition de l’appropriation et les régimes d’accès aux espaces extra-terrestres. Genève : Graduate Institute Publications, 1992. Disponible en ligne : http://books.openedition.org/iheid/4426 .
- Terres Australes et Antarctiques Françaises, Présentation des territoires, site officiel des TAAF, disponible en ligne : https://taaf.fr/collectivites/presentation-des-territoires/.